À partir d’une étude tant quantitative que qualitative, cette communication se propose d’explorer les langages textuels et graphiques mis en œuvre dans les brevets d’invention français au cours du long XIXe siècle. Si les lois de 1791 et de 1844 ne prescrivent aucun format particulier pour les descriptions, de nombreuses médiations – économiques, technologiques et juridiques – contribuent...
Les brevets d’invention sont une ressource inépuisable pour les historien·nes. Leur étude ouvre des perspectives de recherche infinies tant sur les inventions développées que les communautés qui les produisent, l’économie qu’ils alimentent ou encore leur participation à la constitution du droit. Dans le cadre de cette communication, je m’intéresserai aux dépôts de brevet des arpenteurs...
Les dispositifs matériels pour accompagner l’enseignement de la géométrie descriptive au XIXe siècle (modèles, planches, reliefs) ont fait l’objet de récents travaux historiographiques. Plusieurs résultats notables déterminent le cadre de cette communication : 1) ces instruments permettent de voir et de savoir par le dessin d’après modèle réel ; 2) ils ont accompagné plus généralement...
Depuis le milieu du XIXe siècle, une règle de jeu est considérée comme une « conception théorique », comme un « principe » avec une structure abstraite, et ne peut donc pas être brevetée en tant que telle. En revanche, sa matérialisation, son processus de fabrication, peut l’être, ainsi qu’une notice d’application pouvant être une règle (même si celle-ci est secondaire pour l’industriel mais...
La littérature sur la propriété intellectuelle en Union soviétique a mis en évidence la coexistence de deux systèmes : les brevets, d’une part, d’abord supprimés par la Révolution d’Octobre avant d’être réintroduits en 1924, pour attirer les capitaux étrangers dans le contexte de la Nouvelle Economie Politique ; et, d’autre part, les certificats d’inventeur (avtorskoe svidetel’stvo) introduits...
